Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moment Dégustation
VERT et OR & associés, SAS

Numéro de dépôt :
4233030
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
Moment Dégustation de VERT et OR & associés

Présentation de la marque Moment Dégustation

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT et OR & associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moment Dégustation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT et OR & associés domicilié(e) 16 rue Gabriel Péri - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT et OR & associés, M. Bernard GONZALEZ domicilié(e) 16 rue Gabriel Péri - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Moment Dégustation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moment Dégustation arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

VERT et OR & associés a également déposé les autres marques suivantes : LE MOMENT CHAMPAGNE DEGUSTATION SUR MESURE A PARTAGER


VERT et OR & associés, SAS - 16 rue Gabriel Péri - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


VERT et OR & associés, M. Bernard GONZALEZ - 16 rue Gabriel Péri - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bières ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.